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Charges copropriété

dupuisr86

Je suis copropriétaire dans la communauté valenciana, et la copropriété va souscrire un emprunt pour financer des travaux de rénovation de l'immeuble. En regardant un peu sue le Net, j'ai cru comprendre que, contrairement à ce qui se passe en France, en Espagne les copropriétaires participant à un emprunt de la copropriété sont solidairement responsable de son remboursement. Quelqu'un peut - il me dire ce qu'il en est exactement ? Merci d'avance.

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Pierre Raymond57

j'ai eu le cas chez moi... travaux de l'immeuble. Une réunion pour choisir entre plusieurs devis. choix par vote, travaux, et participation de tous les propriétaires de logement en pourcentage de la surface du logement qui devrait être déjà indiqué dans le contrat de vente. Tout le monde paie, chez nous par un paiement mensuel sur une année, pour moi  c'était 93 euros par mois sur une année. (Alicante- Espagne)

dupuisr86

Merci pour votre réponse.

AB38100


    Je suis copropriétaire dans la communauté valenciana, et la copropriété va souscrire un emprunt pour financer des travaux de rénovation de l'immeuble. En regardant un peu sue le Net, j'ai cru comprendre que, contrairement à ce qui se passe en France, en Espagne les copropriétaires participant à un emprunt de la copropriété sont solidairement responsable de son remboursement. Quelqu'un peut - il me dire ce qu'il en est exactement ? Merci d'avance.        -@dupuisr86


Bonjour,


dans notre AG du printemps il a été voté un emprunt pour l’installation de panneaux solaires pour les parties communes (3 banques ont repondu).  Le taux dépendait du nombre de copropriétaires y souscrivant.


Si je dis cela, c’est que chacun avait la possibilité de souscrire ou non à l’emprunt. Je suis surpris que vous n’ayez pas eu ce choix !


Pour le remboursement des annuités c’est le syndic qui les règle et après le syndic récupère par appel de fonds, ainsi, seuls ceux qui ne paieront pas auront une dette envers la copropriété mais pas envers la banque. Le syndic puisera néanmoins dans les charges de tout le monde pour honorer les annuités. Cela a du vous être expliqué en AG ou dans son compte rendu. Posez lui aussi la question.


La pire des situations (peu probable) serait que plus personne ne rembourse et dans ce cas là la banque pourrait assigner en justice votre copropriété pour récupérer ses fonds et si tout le monde a souscrit comme vous nous le dites, alors tout le monde sera inquiété pour les conséquences.


Dans mon cas, seuls les copropriétaires ayant souscrits seront inquiétés et le syndic assignera les défaillants en justice pour non paiement des charges communes.


Je rajoute que c’est aussi en communauté Valencienne

AlainL

... Je suis surpris que vous n’ayez pas eu ce choix ! ...


dupuisr86

Merci à tous pour vos réponses.

Si, j'ai le choix, et c'est justement pour décider en toute connaissance de cause que je pose la question des conséquences de ce choix.

AlainL

Hummm... D'une part, si le bâtiment a besoin d'être rénové - par exemple, risques de dommages plus graves au fil des intempéries -, cela semble être alors dans l'intérêt de tous. D'autre part, si cela a été voté à la majorité des copros,  la copro doit normalement s'y conformer.


Maintenant, si tu ne juges pas ces travaux nécessaires, ou/et très chers pour ce qu'il y a à faire, il serait peut-être utile que tu en discutes avec les autres propriétaires.


Pour les conséquences, AB38100 a répondu.