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vente d'un véhicule immatriculé au portugal

BURKINE

Bonjour, nous souhaitons vendre notre véhicule importé de France et immatriculé au portugal depuis 3 ans, peut-on la vendre avant les 5 ans d'immatriculation au portugal. Merci

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Sandra Almeida

Bonjour,

Oui vous pouvez la vendre au Portugal mais vous devrez  payez normalement la valeur de l'importation dont vous avez été exonéré si vous ne laconserver pas à votre nom durant 5 ans...

Bien à vous

Sandra de Almeida

BURKINE

Merci beaucoup pour votre réponse, pouvez-vous me dire comment calculé la valeur de l'importation ? je n'ai rien trouvé sur internet. Je vous remercie d'avance si vous pouvez m'éclairer. Cordialement

pacha08

Bonjour
si vous l'avez importé en exonération d'ISV, et si vous la vendez, vous paierez :
4/5  de l'ISV à la fin de la 1ère année
3/5  de l'ISV à la fin de la 2ème année
2/5  de l'ISV à la fin de la 3ème année
1/5  de l'ISV à la fin de la 4ème année
0 à la fin de la 5ème année
Cdlt

BURKINE

Merci beaucoup Pacha08

Fdenice

Bonjour,

Quel est le type de véhicule ?

BURKINE

mercedes 290 année 1996

Fdenice

merci,

ibowl77

bonjour, Ce n'est plus vrai depuis l'an dernier.
Mon exemple: j'ai importé un véhicule français en mars 2017 (sortie d'usine = 2016) et je l'ai fait immatriculer au Portugal. J'ai été exonéré de la taxe d'importation (ISV).
En février 2019, j'ai acheté un nouveau véhicule au Portugal et le concessionnaire m'a repris l'autre: je n'ai rien eu à payer concernant l'ISV.
Tout cela parce que le Portugal était en infraction avec la communauté européenne et ne devait pas faire payer cette taxe.
cordialement

Roland Scetbon

C’est exact maintenant il y a nécessité de garder au minimum un an le véhicule qui a été exonéré d’ISV

BURKINE

bonjour, merci à tous pour vos réponses, oui dans le cas où l'on vend son véhicule à un garage et que l'on en rachète un, pas de taxe. Mais notre véhicule va être vendu à un particulier, nous allons demander à la douane les conditions dans le cas de vente d'un véhicule de particulier à particulier, pour plus de sureté. cordialement.

ibowl77

bonjour, Effectivement, il vaut mieux poser la question à l'Alfandega mais je ne pense pas que le type d'acheteur change quoi que ce soit au niveau de l'ISV.

friess daniel

Bonjour,
message à Pacha08, souvent de bon conseil.
Intéressé par le sujet, quel est l'avis de Pacha08 ?
Merci à tous de vos réponses .
Daniel Armàçao de Pera

Colette CLOUET

@BURKINE,


Bonjour,

Je viens de lire votre message et je suis dans la meme interrogation que vous.

Avez vous eu la réponse pour savoir si on pouvait vendre son véhicule avant les 5 ans quand on a été exempté de la taxe ISV ?

Merci par avance de votre réponse et m’adresser les nouveau textes si vous les avez.

Bien cordialement.

Colette

ibowl77

Bonjour, la loi a changé, c'est maintenant 1 an. C'était mon cas et je nai rien eu à payer lors de la vente.

Colette CLOUET

@ibowl77

Merci pour votre réponse,  meme si ce véhicule repart en france ?  J’avais l’intention de le donner à ma fille mais les 5 ans ne seront qu’en octobre 2024, vos pensez quelle pourra demander l’immat francaise avant  cette date ?

savez vous s’il y a des écrits sur cette modif de délai ? et depuis quand c’est entré en application ?

Merci de votre réactivité.

Colette

ibowl77

Je ne sais rien concernant la re immatriculation en France mais pour le non paiement de l'ISF a la revente, la loi a ete modifiée en 2016, annee où j'ai moi, revendu mon véhicule importé de France un an auparavant et re immatriculé au Portugal.

Colette CLOUET

@ibowl77

Merci beaucoup pour votre reponse.

Belle journée à vous.

Francisco33

Bonjour à tous. J'ai un scooter qui était au Portugal depuis 6 ans sans rouler parce qu'il était immatriculé en France et je viens de le faire immatriculé au Portugal pour pouvoir le vendre plus facilement. Est-ce que j'ai quelque chose à déclarer ou à payer et quels sont les papiers que je dois fournir à l'acheteur. Avec mes remerciements.

Francis

Ancely

Bonjour à tous

Je vais vendre ma voiture (portugaise) à un particulier. Quelle est la procédure à suivre pour effectuer cette transaction et quels sont les documents à demander ou à fournir?

S'il y a un coût, a qui cela incombe-t-il?

Merci pour cette précieuse aide.