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Maison modulaire sur terrain

Patouetnono67
Bonjour,

Nous avons trouve par agence un maison modulaire installée sur terrain rustique (installée il y a trois ans).
L'agence nous affirme que comme c'était il y a trois ans, que nous n'aurons aucun soucis.
Il y a l'électricité, un puit et une fosse septique.
Aucune fondation n'a été creusé, c'est un modulaire kitur.
La loi est très difficile à comprendre.
Pouvez vous nous en dire plus si quelqu'un d'entre vous peut nous expliquer.
Car nous n'avons pas envie d'être déménager ...
Merci d'avance a vous tous.
Bonne journée
Cordialement
Patricia

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amiroro
Bonjour Patouetnono67,

Sérieusement Patricia ... Tu dis : " La loi est très difficile à comprendre"

Est il difficile de comprendre que quand tu t'appropries un logement sur un terrain INTERDIT de CONSTRUIRE car "rustico", raccordé À UNE FOSSE SEPTIQUE, avec élec et tout le toutim ...

Tu risques à tout moment de te faire démolir ta maison, car dans "maison modulaire" il y a "maison".

Et ce jour là, tu seras surprise et tu pleureras, mais ce sera normal, car tu n'avais rien à faire là ...

Cette Agence n'est pas sérieuse de vous faire de telles propositions : Trouvez une autre agence.

´¡³¾¾±³Ù¾±Ã©²õ.

roro
Moetai
Bonjour
Vous serez toujours comme l'oiseau sur la branche.
À  la merci d'un changement de maire ou d'un durcissement de l'application .
Pour l'instant il me semble que ça patauge un peu côté droit du maire face aux maisons sauvages mais au Portugal  c'est oito oitenta ,ou on est super cool ou c'est quasiment l'armée qui débarque  .
Ca peut prendre 3 jours ou trente ans .
J'ai connu comme ça un marché  aux puces pendant 15 ans ,un dimanche une grosse equipe de rugby (gnr) avec mitraillette et gilet pareballe est arrivée avec vehicule blindé  ,amende pour tous les exposants de 10 à  80 ans .
Un ou deux ans après le site etait verrouillé et surveillé.
Alors si vous êtes prêt à  payer une amende ,voir à démolir  votre habitation sous astreinte journalière ,ou à  plalder votre cause devant  les autorités lointaines.......
Cordialement
mars60
Bonsoir,

Pour répondre à la question, il convient de noter que toutes ces constructions sont soumises à une autorisation préalable de travaux, et que leur installation ou leur montage est une opération matérielle qui nécessite un projet.

Étant donné l'augmentation considérable de cette nouvelle réalité urbanistique sur les territoires municipaux et la perception, de la part de l'Exécutif, de l'existence de nombreux doutes et d'une mauvaise compréhension des étapes nécessaires à la réalisation de la licence, cette note de clarification a pour but de préciser les procédures nécessaires à observer pour l'installation de ce type d'équipement.

Les attitudes des commerciaux qui vendent ce type de solutions, en indiquant au moment de l'achat qu'ils n'ont pas besoin de licence, ou la pratique réalisée par certaines agences immobilières, qui consiste à faire de la publicité pour la vente, avec la mention qu'il est possible d'installer ces types de biens sans les licences requises, sont des pratiques courantes, mais qui conduisent à tromper ceux qui achètent, en considérant qu'elles motivent la construction ou l'installation de diverses réalités urbaines par des particuliers en violation de la loi. La conséquence est qu'ils sont soumis à l'application d'infractions administratives pour sanctionner l'illégalité de leur comportement, ainsi qu'à l'exécution d'ordres de démolition et de déplacement pour rétablir la légalité urbaine enfreinte, alors que ces situations peuvent être évitées en respectant la loi.

Il est donc important de retenir les idées fondamentales sur ce sujet :

1. Les bâtiments préfabriqués, les maisons en bois, les maisons modulaires, les conteneurs ou les caravanes, indépendamment de leur caractère démontable et amovible, à condition qu'ils soient destinés à l'usage humain, revêtant les caractéristiques de bâtiments ou d'installations incorporés ou liés au sol, à caractère permanent, sont considérés comme une opération d'urbanisme soumise à autorisation dans les termes et aux fins des dispositions des paragraphes a), b), j) et m) de l'article 2 et du n° 2 de l'article 2 de la même loi. Les termes et conditions établis aux paragraphes a), b), j) et m) de l'article 2 et au paragraphe 2 de l'article 4 du Régime juridique de l'urbanisation et de la construction, approuvé par le décret-loi 555/99 du 16 décembre 1999, tel que rédigé par les modifications légales ultérieures.

2. Le caractère éventuellement démontable ou amovible d'un bâtiment de ce type permet son utilisation à des fins humaines, son lien permanent avec le sol, l'existence d'altérations topographiques ou du relief naturel du sol ayant un caractère durable, non transitoire et irréversible, et l'affectation de terrains soumis à des restrictions d'utilité publique, à savoir la pratique d'actions interdites dans la réserve nationale agricole ou la réserve nationale écologique. Par conséquent, même si un bâtiment préfabriqué, une maison en bois, un mobile home, un conteneur, une caravane ou toute autre solution similaire n'est placé qu'au-dessus du sol, résulte de l'implantation d'une structure métallique, de fondations, de semelles, de piliers ou de pieux, est placé sur une dalle ou une base en béton ou ne repose que sur des roues, assurant ainsi la résistance que seule la connexion au sol peut fournir, il est toujours soumis à une autorisation d'urbanisme préalable, indépendamment du fait que la construction ou l'installation en question puisse être retirée et déplacée vers un autre endroit.

3. Il convient également de souligner que même dans le cas spécifique des mobil-homes, des caravanes ou des camping-cars, qui ne sont pas maintenus au même endroit dans le temps, ils sont toujours soumis à une autorisation municipale préalable, conformément aux dispositions de l'article 18, n° 1 du décret-loi n° 310/2002, du 18 décembre, qui stipule que la construction ou l'installation de mobil-homes, de caravanes ou de camping-cars ne peut être maintenue au même endroit dans le temps. N° 310/2002, du 18 décembre, dans sa rédaction actuelle et conformément aux conditions établies dans le règlement municipal pour la licence de l'activité de camping et de caravaning occasionnel et pour l'exercice de l'activité de caravaning motorisé, qui correspond au règlement municipal N° 284/2017, publié dans le Journal Officiel, 2ème série, N° 100, du 24 mai 2017.

En conclusion, vous devriez demander à votre agent immobilier l'autorisation d'urbanisme préalable délivrée par la mairie, sinon cette maison modulaire est illégale et vous pourriez avoir de gros ennuis.
S'il vous dit qu'il n'y a pas besoin de document, changer d'agent immobilier car moi je préviens les acheteurs lorsqu'ils me demandent comment cela se passe au niveau des autorisations.

Cordialement,
Mars60.
amiroro
Je n'échangerais pas deux barils de ton agent immobilier contre mon baril de mars60 !
mars60
Je n'échangerais pas deux barils de ton agent immobilier contre mon baril de mars60 !
- @amiroro
C'est gentil l'amiroro ! 1f609.svg
amiroro
Hé...! C'est parce que tu le vaux bien ...!  1f604.svg
LNRV83
Avant de crier haro sur le baudet, allez voir la Camara Municipale du lieu où se trouve la maison modulaire et renseignez vous sur les démarches qui ont été faites ou que le  nouveau propriétaire devra faire. Vous ne prenez le risque que de perdre 2 heures de votre temps...
±á±ð°ù±¹Ã©
amiroro
Salut ±á±ð°ù±¹Ã©,

Sur le fond, c'est toi qui a raison ... Et doublement même, car aller à la Camara  pour demander quoi faire pour habiter une maison modulaire située sur un terrain "rustico", ça ne risque pas de durer plus de deux heures ...

´¡³¾¾±³Ù¾±Ã©²õ.

roro
sitalgarve

@Patouetnono67 pour que vous n'ayez aucun doute demandez à l'agence la "LICENÇA DE UTILIZAÇÃO" document remis par la mairie qui prouve l'habitabilité du bien. Seuls les biens antérieurs à août 1951 en sont exemptés.

Roxanne64
@Patouetnono67

Devant l'insécurité de la situation, je vous propose de ne pas vous lancer dans cette histoire. car vous ne serez jamais tranquille et profiter pleinement de votre bien.

Bonne journée

Roxanne
Roxanne64
Hé...! C'est parce que tu le vaux bien ...!  1f604.svg
- @amiroro



Pas mal pas mal1f602.svg
Laurent et Christilla
Bonjour et bon courage pour cette situation.

Cela fait 4 ans que j’ai déposé en mairie un projet de construction d’une maison en bois. Je suis suivi par un architecte de mairie, un architecte privé et un avocat mais rien n’y fait.

Ma situation actuelle est très difficile et pourtant j’ai tout fait dans la légalité. Aucun services d’urbanisme ne communiquent  entre eux et se renvoient la balle.

C’est bien de promouvoir la venue d’étrangers sur le territoire portugais mais lorsqu’on voit la réalité des choses, les administrations sont là pour vous plumer et ne jamais vous accorder les licences obligatoires pour pouvoir habiter chez vous.

Je ne recommanderais jamais à qui que ce soit de venir s’installer au Portugal sous peine de voir ses économies d’une vie partir en fumé .

Pour moi c’est trop tard : j’ai tout perdu !!!!
amiroro
Bonjour Laurent,

Tu me sembles un peu excessif dans tes jugements ...

Il y a quelque chose qui n'a pas fonctionné, dans ton cas. Que devrais tu changer pour que ça progresse ?

Et puis, tu ne dis pas vraiment de quoi il s'agit ... Peux tu expliquer ton cas un peu mieux pour lui donner du sens ?

Meilleures salutations 1f60e.svg

roro
±ô±ð´Ú°ù²¹²Ôç´Ç¾±²õ

@Patouetnono67 bonjour, je vous conseille plus que prudent? Sur un terraine rustique il ne peut pas y avoir d'habitation permanent, même mobil home, et les autorités contrôlent maintenant. Le fait qu'il y ait eau, électricité, ... n'y changent rien ! A votre disposition. Michel.

Juany Genlinso
@Patouetnono67

On a failli acheter une maison kitur  avec un terrain ya de cela 3 ans et ce très cher monsieur  oscar ROSMANINHO patron de ces maisons modulaires a mit les clés sous la porte et aujourd'hui on est au tribunal....

A FUIR SANS VOUS RETOURNER

Et je ne comprends pas comment cette agence vous la conseille.

Pourquoi la personne la vend?
GuestPoster390

@amiroro

😂😂😂


Âá’a»å´Ç°ù±ð


😂😂😂

GuestPoster390

@Laurent et Christilla

Vous êtes un peu dur de juger sur la généralité.

tout d’abord j’ai cru comprendre qu’actuellement vous recherchez un logement sans NIF ou j’ai mal compris ?!

si c’est le cas, vous avez monter un projet sans avoir de réelle identité portugaise ?! C’est risqué tout cela, enfin si j’ai bien compris !!!


Quoi qu’il en soit.

Que ce soit en France ou au Portugal si vous avez un projet qui va à l’encontre du bon sens ou des règle d’urbanisme,  que ce soit France ou Portugal vous allez droit dans le mur.

Et alors oui vous risquez de vous emmêler les pinceaux à ne pas maîtriser les aspects langues, législation, et autres règles d’acquisition pour un projet qui n’est pas voir peu viable.


Pour ma part, je cherche à acheter un terrain agri pour mon projet + un terrain constructible pour y habiter, et le tout côté à côté. Donc vous imaginez comme je ressemble à un joli pigeon pour certains ?!


Donc ma première étape est de vérifier la cohérence de mon projet avec la législation, urbanisme, et là besoin de conseils d’avocats ( juste conseil pour le moment) cela permet de voir la cohérence de mon projet avec les loi et du même coup tester l’avocat aussi dans son retour, si il le dit oui tout est beau tout est gentil, lui il file à la poubelle !!!

ensuite je demande la même chose à un second avocat sans rien dire au deux, c’est la contre expertise Façon PLACO RABANNE, ça va me coûter 2 consultations, Pô grave tant que j’ai les même et bonnes réponse, sinon on recommence.


Ensuite l’étape des  mairies j’ai bien dis DES mairies pour avoir le même son de cloches et ensuite l’urbanisme, les différentes administrations pour toujours avoir ce même joli tintement de cloche qui me plait tant, ensuite si ça match, alors la direction agricole pour valider mon idée car même si c’est OK en mairie cela ne veut pas dire que j’ai tout bon … ensuite rebelotte avocat, mais là je saurais déjà où je suis et où je vais.

Donc choisir 2 avocat pour avoir des conventions d’honoraires à comparer, c’est juste pour voir si les 2 sont cohérent l’un vis à vis de l’autre et toujours ce petit son si doux à mon oreille … ding dong ding dong que j’aime les sons de cloches !


Donc on va dire que mon projet est viable -

si le Projet est viable alors là j’entamerais des recherches basées sur la réputation d’agence et pour cela je vais en solliciter quelques une croyez moi et surtout les mettre en concurrence et en leurs disant que j’ai vu pleinssss d’autres agences pour les mettre face à face à travers moi, c’est fou comme c’est parlant 😜. Et on verra qui me promets Las Vegas pour 1€.


Ensuite pareil avec les pro du BTP et pour ce qui est des frais engager ça marche comme ça chez moi; tu veux un sou ?! Faudra le gagner !!!


Et avocat ou pas, notaire ou pas sollicitador ou pas et surtout les Agences Immo ; les discours  «pas de problèmes » ça veut dire «y a problèmes», les «ne vous inquiétez pas» m’inquiète toujours.


en France ou au Portugal une démarche pareille se prépare, se chiffre et surtout il faut être sur place du début à la fin. Et même là y a toujours un risque de se faire avoir.

pour bien construire une maisonnette il faut bien construire son projet !!!


Et tout déléguer à un avocat, notaire etc, Cela veut dire que c’est lui qui maîtrisera de bout en bout.

c’est mon projet pas le sien !!! Chacun ses jouets et Vlan …

Vous devez monter sur l’arbre voir si la branche ne casse pas quand on vous dis ça va tenir.


Dans votre démarche, les gens avancent pour vous AVEC votre argent, dans la mienne il avancent avec moi et j’ai mon argent.

quitte à rester plusieurs mois sur place, ça coûtera toujours moins cher que de tout perdre !

C’est pas pareil se faire conseiller et déléguer !!!


Personnellement, je suivrais de bout en bout mon projet sans tenter de contourner les loi pour un projet viable surtout sur la durée et ce sans bien maîtriser la langue et pourtant je parle couramment.


j’ai relu tout votre parcours et je trouve degeulasse de profiter des gens comme certains l’ont fait envers vous, mais n’avez vous pas à un moment ouvert une brèche ???


Votre projet était il vraiment viable ???


j’ai cru comprendre que vous avez beaucoup travailler sur votre projet à distance ???


les gens font ce qu’il veulent sans votre présence sur place, quand le chat n’est pas là, les souris dansent et croyez moi au Portugal, pour votre cas il y a des bals tous les soirs, dans vos écris on sent une potentielle cible pour des gens malhonnête.


le jour où mon projet sera supra ficelé et croyez bien, qu’en rien je ne vous affuble de reproches, mais quand mon projet sera ficelé croyez bien que chaque aspect de ce projet sera validé plusieurs fois par mon bon sens et surtout que ma confiance n’est pas offerte au premier venu, alors au premier signe de doute, j’aurais toujours la possibilité de travailler et faire travailler un autre bien plus sérieux.

Meme quand mon compatriote posera la première pierre je serais avec lui juste derrière à lui tenir le string et ce jusqu’à la dernière pierre.


je ne paye rien sans avoir la certitude de réellement ne pas me faire avoir, nous sommes des cibles de choix pour certains ne l’oubliez jamais.


il ne faut pas oublier que même Portugais qui redescend au pays nous sommes de jolies poires que certains aimeraient cueillir.

N’oubliez jamais que nous ne sommes pas Au fait de ce qui s’y passe et certains en profiteront, la confiance se gagne elle ne s’offre pas au premier venu vous promet la lune.


ma recette : (de bouche à oreilles) et contre expertise pour chacun des points ci dessous


  1. mairie plusieurs,
  2. urbanisme plusieurs fois,
  3. toutes autorités compétentes,
  4. Solliciter Plusieurs Sollicitadors,
  5. Solliciter Plusieurs avocats,
  6. Plusieurs agence immo sur recommandation et mise en concurrences, moultes moultes,
  7. Sollicité  plusieurs banques
  8. Rencontrer toutes administrations accordant autorité et validation de mon projet plusieurs fois,
  9. Visite Chambre d’agriculture visite à répétition
  10. Me mettre en mode cafard des devis et délais pour plusieurs pro de Sté de BTP, et ce tous corps d’états
  11. etc,

vous captez mon concept ?! 😉 un portugais pire qu’un portugais


pas un centimes ne sortira de ma poche si je sens une patate chaude.

vaut mieux tout recommencer un projet depuis le début que de perdre jusqu’à la fin.


apres et même de cette manière je ne suis pas a l’abri de sentir les cloches me dilater derrière et là pour le coup je vais pas aimer ces tintements


Pour rire j’ai un permis de port en armes et je suis bien chargés depuis que je vis en Corse (HumoOour je précise) 😂😂😂


En tout cas, je reste de tout cœur avec vous et vous souhaite que tout cela s’arrange pour vous.


vous me semblez une belle personne très gentille et honnête, pour certain ça veut dire naïve sans que vous le soyez.


j’ai comme vous peu d’arme, mais mes armes quand même. … et faut s’en servir, c’est toujours impératif de faire vérifier tout ce que l’on vous dis et si son de cloche différent, ça sent la bacalhau faut fuir 😂😂😂.


bien à vous


Ange

Afonso Albuquerque

Bonjour,

Il à juste un biais dans votre démarche.

Les prérogatives d'urbanisme peuvent changer en fonction de la commune.

En gros vous avez le RGEU socle commun puis des prérogatives en plus en fonction des communes (mairies) "Poder regulamentar dos municípios sobre procedimentos urbanísticos".


Il faut en prendre compte,

Bien à vous,

Afonso Albuquerque.

aniroksana10

@Macfar

Je me permets de vous dire que pour quelqu'un qui écrit "j'ai tout perdu" ce n'est "peut-être" pas si empathique, ni interessant, ni d'aide aucune, de se retrouver, au delà de la recette-indication-correction dans votre long commentaire (valable pour de la prévention)  ce genre d'émoticons :  😂😂😂  ... 

GuestPoster390

@aniroksana10


Bonjour,


Premièrement inutile de venir m’agresser de la sorte avec des reproches qui ne me concerne

pas !


Ensuite, j’ai simplement expliquer ma manière de faire.

Et j’ai bien  préciser : " Si j’ai bien compris" car l’explication reste assez vague, vous en conviendrez ?!


Dans ce genre d’aventure la rigueur et la méfiance sont de mise … Surtout si on ne maîtrise pas l’ensemble des rudiment de notre pays en terme de législation, d’obligations et la langue.


Apres il était inutile de dire : "Je déconseille ce pays pour s’y installer". Car c’est vraiment très,  voir trop péjoratif et discriminatoire et surtout très négatif quand d’autres ont réussis en respectant les règles et lois en vigueur en terme d’expatriation. Cela peut arriver même en France … Cela peut-être mal perçus de proférer cela, en tout cas pour moi !


C’est une expérience désastreuse, je le conçois parfaitement et je reste surtout compatissant à une telle mésaventure, je le regrette amèrement pour eux, ne croyez surtout pas que je reste insensible à ce genre de chose, ce serait bien mal me connaître !


Mais certains projets méritent plus de maîtrise de la langue, plus de méfiance, un minimum d’implication et surtout de suivre les règles qui s’impose dans le pays pour ce type de projet encore une fois.


Oui j’ai écris surtout pour la prévention car à ce stade plus personne ne peut revenir en arrière et moi encore moins, si ce n’est de mettre en garde sans décourager les autres, c’est pour cette raison que j’ai expliqué comment je fonctionne.


Alors je vous prie de m’excuser si mes propos ont étés perçus de manière antipathique, mais ce n’est absolument pas le but.


Bien à vous


Ange

aniroksana10

🙄 ....   


De l'air frais  assise dehors sur ma terrasse et avec mon chat,  j'adore...