Vente terrain Portugal, plus-value et r茅investissement

Vente terrain Portugal, plus-value et réinvestissement

audeline · 2024-11-29T17:41:20+01:00

Bonjour, J'ai acheté un terrain "rustique" au Portugal en 2010. Lors de l'achat de celui-ci, il m'a fallu demander un "numéro de contribuinte". Pour ce faire, j'ai donné l'adresse de la maisonnette que je louait pour quelques semaines là bas. Je n'ai jamais été résident au Portugal, je m'y rendait juste de temps en temps. J'ai vendu ce terrain l'année dernière par le biais d'un agent immobilier local indépendant. J'ai reçu il y a quelques jours un email du service des impôts Portugais m'indiquant que je n'avais pas fait ma déclaration d'IRS de l'année dernière. Je leur ai expliqué que je n'était pas résident portugais et que je comprenais pas ce que je devait faire exactement. Ils me disent que l'adresse que j'ai noté lors de mon inscription pour l'obtention du numéro de contribuinte n'a pas été mise à jour. Que celle ci est considérée comme mon adresse fiscale ( qui en réalité est en France) et que le fait qu'elle n'ait pas été mise à jour est soumis à amende. De plus, ils me disent que la vente de mon terrain doit être déclarée en IRS car soumise à un impôt sur la plus value, ce dont je n'ai pas été informé auparavant. Après recherche, il s'avère que j'ai trouvé que lorsque l'on réinvestit le produit de la vente d'un terrain dans l'achat de sa résidence principale dans un pays de l'Union Européenne, ce qui est mon cas, il n'y a pas d'impôt sur la plus value à payer. Y a-t-il quelqu'un parmi vous qui a fait face à une situation semblable et qui pourrait m'éclairer à ce sujet et sur la marche à suivre . Merci d'avance!

audeline Nouveau membre

Membre depuis le 10 Mai 2023

audelineNouveau membre29 Novembre 2024 15:41:20

Bonjour,

J'ai achet茅 un terrain "rustique" au Portugal en 2010. Lors de l'achat de celui-ci, il m'a fallu demander un "num茅ro de contribuinte". Pour ce faire, j'ai donn茅 l'adresse de la maisonnette que je louait pour quelques semaines l脿 bas. Je n'ai jamais 茅t茅 r茅sident au Portugal, je m'y rendait juste de temps en temps. J'ai vendu ce terrain l'ann茅e derni猫re par le biais d'un agent immobilier local ind茅pendant.

J'ai re莽u il y a quelques jours un email du service des imp么ts Portugais m'indiquant que je n'avais pas fait ma d茅claration d'IRS de l'ann茅e derni猫re. Je leur ai expliqu茅 que je n'茅tait pas r茅sident portugais et que je comprenais pas ce que je devait faire exactement.

Ils me disent que l'adresse que j'ai not茅 lors de mon inscription pour l'obtention du num茅ro de contribuinte n'a pas 茅t茅 mise 脿 jour. Que celle ci est consid茅r茅e comme mon adresse fiscale ( qui en r茅alit茅 est en France) et que le fait qu'elle n'ait pas 茅t茅 mise 脿 jour est soumis 脿 amende.

De plus, ils me disent que la vente de mon terrain doit 锚tre d茅clar茅e en IRS car soumise 脿 un imp么t sur la plus value, ce dont je n'ai pas 茅t茅 inform茅 auparavant. Apr猫s recherche, il s'av猫re que j'ai trouv茅 que lorsque l'on r茅investit le produit de la vente d'un terrain dans l'achat de sa r茅sidence principale dans un pays de l'Union Europ茅enne, ce qui est mon cas, il n'y a pas d'imp么t sur la plus value 脿 payer. Y a-t-il quelqu'un parmi vous qui a fait face 脿 une situation semblable et qui pourrait m'茅clairer 脿 ce sujet et sur la marche 脿 suivre .

Merci d'avance!

Voir aussi

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Frantugais ViP

Membre depuis le 27 Octobre 2013

FrantugaisViP29 Novembre 2024 16:50:28

1759

Bonjour @audeline.

Bon on reprend depuis le "b茅du".

Vous n'茅tiez pas r茅sidente fiscale, moin non plus, vous receviez votre IMI dans votre pays en principe, comme moi.

C'est l'adresse fiscale qui a 茅t茅茅tablie en pr茅sentant divers documents : justificatif de domicile, justif bancaire, et avis d'imposition de votre pays... Le tout 脿 votre adresse de votre pays et papier (NIF) marqu茅 provisoire...

Jusque l脿 tout va bien et vous receviez les avis dans votre pays d'origine je suppose, comme moi et que vous avez honnor茅.

Maintenant le paiement 茅tait pafois fastidieux car comme nous sommes plusieurs et cela 茅tait parfaitement divis茅. Le paiement de cette de cet IMI se fait sur le compte joint de toutes les personnes. Un RIB pour chacun a 茅t茅 demand茅 car le RIB du titulaire (notion de compte joint diff茅rente) ne convient pas ; chacun son RIB, m锚me si m锚me banque et compte ; un RIB pour chacun m锚me si le compte attach茅 est m锚me !

Maintenant si vous vendez, il faut bien s没r une d茅claration IRS (avec revenus totaux mondiaux) et c'est normal pour le calcul de la plus value puisque vous n'锚tes apparement pas r茅sidente. Un r茅invetissement ne vous dispense pas de cete d茅claration. Donc il faut la faire !

Nous, nous seront plusieurs 脿 la faire si nous vendons, ce qui n'est pas 脿 l'ordre du jour et aussi si tout le monde vend.

Le NIF pas mis 脿 jour est passible d'une faible ammende car le premier papier est provisoire comme c'est 茅crit dessus et c'est pas du "Port Salut". Vous auriez d茅clar茅 une perte et on vous donnait le m锚me gratos et d茅finitif ; v茅cu.

Bref, mettez vous 脿 jour sans tarder, l'amende payez la car recours compliqu茅. Et peut 锚tre fa卯tes vous aider par quelqu'un qui ma卯trise votre langue pour solder votre aventure.

Ce qui m'茅tonne c'est que vous deviez recevoir tout a 脿 l'adresse de la maisonnette que louiez. C'est pour cela que je rapprocherais d'un homme de loi ou une femme d'aillleurs ; pourquoi donner au fisc une adresse dif茅rente de son foyer fiscal au final ? donc permament, je m'interroge... Donc vous allez changer de foyer fiscal ou vous rachetez votre propre maison ?????

Revenez peut 锚tre que quelqu'un pourra vous aider plus.

Bon retour.